le blog de Hugues Kenfack

Votre serviteur est très en retard sur les conseils de lecture. Commençons par les livres les plus récents.

Il est inutile de présenter de nouveau l’excellent ouvrage de Didier FERRIER, Droit de la distribution, (5e éd., LexisNexis, Litec, 2009) qui fait autorité en la matière. C’est une référence et j’ai déjà eu l’occasion de le présenter sur ce blog.

Restant dans le domaine du droit de la distribution, je voudrais présenter un nouvel ouvrage de très grande qualité : Théorie et Pratique de la Franchise (Joly éditions, Lextenso éditions, 2009, avant-propos, Daniel Tricot et préface Denis Mazeaud).Cet ouvrage effectue une intéressante étude d’ensemble de cette technique originale qu’est le franchise. Il envisage des aspects théoriques mais aussi pratiques et sera donc incontestablement utile aux étudiants et aux praticiens. Son plan est volontairement simple et pédagogique en 10 chapitres : la délimitation du contrat de franchise, sa formation, son exécution, sa renégociation, sa cession, son extinction, les rapports avec le droit de la concurrence, les procédures collectives, le règlement des situations contentieuses et le développement international des réseaux. La profondeur des analyses et la fréquence des illustrations sont une des caractéristiques de cet ouvrage. Son auteur n’est pas un inconnu du droit de la franchise. C’est Maître Francois-Luc SIMON, Docteur en droit, spécialiste notamment de la franchise.

Un autre ouvrage récent est « Qu’en est-il du code de commerce 200 ans après ? Etat des lieux et projections » (LGDJ, 2009). Il s’agit des actes du colloque des 27 et 28 octobre 2007, organisé par l’IFR Mutation des normes juridiques de l’université Toulouse I (Président J. Larrieu, Directrice M. Théron) sous la direction de Corinne HOUIN. Ce remarquable ouvrage, illustration de l’excellence de la recherche UT1 est une lecture nécessaire sur le code de commerce.

Toujours à UT1, citons le Tome L des Annales de l’Université Toulouse I (Publication Presses de l’université, Décembre 2008). Dirigé par le professeur M.-L. Martin, ces annales envisagent notamment le cinquantenaire de la constitution du 4 octobre 1958 et je les conseille particulièrement.

Terminons cette rubrique par trois ouvrages. Le premier, incontournable, est Droit de la responsabilité et des contrats (Dalloz action 2008) dont l’auteur principal est le professeur Philippe le Tourneau . Cet ouvrage est une des références et a déjà été présenté plusieurs fois. Le deuxième, est celui de Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires (5e éd., Mémentos LMD, Gualino, Lextensoéditions, 2008). Le troisième est celui de Marianne Faure-Abbad, L’essentiel du Droit de la construction (2e ed., Les carrés, Gualino, Lextensoéditions, 2008)

Bonne lecture.

Deux annonces de colloque et conférence

I – La sécurisation des investissements des entreprises en Afrique Francophone : le droit OHADA – Vendredi 20 mars 2009 – Hôtel Mirabeau – Aix les Miles

Organisé par le Centre de Droit des affaires d’Aix Marseille et le Doyen Jacques Mestre, ce colloque a pour coordination scientifique LD Muka Tsibende, Président du Club OHADA d’Aix-Marseille et avec le partenariat de l’IEP d’Aix-en-Provence, d’UNIDA et du Club OHADA d’Aix-Marseille

Ce colloque est placé sous la présidence de Monsieur SEYDOU BA, Président honoraire de la Cour commune de justice et réunit de nombreux intervenants spécialistes de l’OHADA, notamment le Doyen Jacques Mestre, les professeurs Gérard BLANC, Moussa SAMB, le Doyen Grégoire BAKANDEJA WA MPUNGU, de nombreux avocats et professionnels notamment Me Alain FENEON, Monsieur le Bâtonnier François MAUREL…

Les inscriptions se font auprès de Madame Michèle LE DOUARON m.le-douaron@univ-cezanne.fr

II – L’image du sportif - Jeudi 19 mars 2009 - Université Toulouse I - Amphi Raynaud (Site de l'Arsenal)

Cette conférence-débat est organisé par le M2 Administration et gestion de la communication, avec la participation notamment de Fabien PELOUS, Yannick NYANGA (Stade Toulousain) et Me ROUMAGNAC, avocat spécialisé, chargé d’enseignement au Master 2 Contrats et Responsabilité des professionnels