le blog de Hugues Kenfack

MASTER I DROIT PRIVE

Introduction


PREMIERE PARTIE : LES INSTRUMENTS DE CREDIT


CHAPITRE I : LA LETTRE DE CHANGE

Section Préliminaire : Généralités
§ 1 – Notions et mécanisme

§ 2 – Historique

§ 3 – Explications théoriques
A – tentatives d’explication
1 – LC et cession de créance
2 – LC et novation
3 – LC et délégation
B – Mécanisme original

§ 4 – Législation sur la LC et les effets de commerce

Section I : Conditions de forme
Conditions relatives au titre

§ 1 – Mentions obligatoires
A – Enumération (Article L. 511-1 I C. com)
1 – dénomination LC
2 – mandat pur et simple de payer une somme déterminée
3 – nom de celui qui doit payer la LC
4 – indication de l’échéance
5 – indication du lieu de paiement
6 – nom du bénéficiaire
7 – date et lieu de création de la LC
8 – signature du tireur
B – Sanctions
1 – l’omission
2 – l’inexactitude (« suppositions »)
3 – l’altération

§ 2 – Mentions facultatives
A – Clauses relatives au paiement par le tiré
1 – clause de domiciliation
2 – clause de retour sans frais et sans protêt
3 – clause suivant avis
4 – clause non « acceptable »
B – Clause de valeur fournie et adjonction de débiteurs
1 – Clause de valeur fournie
2 – Adjonction de débiteurs
C – Clauses relatives à la pluralité d’exemplaires
D – Clauses relatives à la circulation des LC

Section II : Conditions de fond
Conditions tenant aux parties

§ 1 – Consentement

§ 2 – Capacité

§ 3 – Pouvoir et émission de la LC par représentation

§ 4 – Cause
A – l’existence de la provision
B – l’absence de la provision et les effets de complaisance

Section III : Transmission de la LC

§ 1 – Endossement translatif
A – Conditions de validité de l’endossement translatif
1 – conditions de forme
2 – conditions de fond
B – Effets de l’endossement translatif
1 – transfert des droits résultant de la LC
2 – obligation de garantie
3 – inopposabilité des exceptions

§ 2 – Endossement de procuration
A – Conditions
B - Effets

§ 3 – Endossement pignoratif

Section IV Paiement de la LC

Sous-section I – Garanties du paiement de la LC

§ 1 – L’acceptation
A – les conditions de l’acceptation
B – les effets de l’acceptation
C – les conséquences du refus d’acceptation

§ 2 – L’aval
A – conditions de l’aval
1 – les conditions de fond
2 – les conditions de forme
B – effets de l’aval
a – l’obligation cambiaire de l’avaliseur envers le preneur
B – le recours de l’avaliseur

Sous-section II – la réalisation du paiement

§ 1 – le temps du paiement
A – le paiement à l’échéance
B – le paiement avant l’échéance

§ 2 – les parties au paiement

§ 3 – l’objet et le mode de paiement

§ 4 – la preuve, les effets et l’opposition au paiement
A – la preuve du paiement
B – les effets du paiement
C – l’opposition à paiement

Sous-section III – les recours en cas de non-paiement

§ 1 – Les conditions des recours
A – le protêt
B – l’absence de négligence du porteur
C – l’avis de non-paiement
D – le moment des recours

§ 2 – L’exercice des recours
A – le montant des recours
B – le recours du porteur contre ses garants
C – les actions récursoires
D – la prescription

Section V L’escompte

Section VI la lettre de change et l’informatique

CHAPITRE II : LE BILLET A ORDRE ET LE WARRANT

Section I : Le billet à ordre
§ 1 – La création du billet à ordre

§ 2 – les effets du Billet à ordre

§ 3 – le billet à ordre relevé

Section II Les warrants

§ 1 – les warrants avec dépossession

§ 2 – les warrants sans dépossession

CHAPITRE III LE BORDEREAU DE CESSION DE CREANCES PROFESSIONNELLES

Section I Les conditions de la cession de créances professionnelles

§ 1 – Conditions de fond

§ 2 – Conditions de forme

Section II Les effets de la cession de créance professionnelle


DEUXIEME PARTIE : LES INSTRUMENTS DE PAIEMENT

CHAPITRE I LE CHEQUE, INSTRUMENT DE PAIEMENT

Section I : Création et Emission du chèque

§ 1 – Exigences préalables
A – Droit d’émettre un chèque
B – Obtention d’un chéquier

§ 2 – Création du chèque
A – Conditions de formes
B – Conditions de fond

§ 3 – Emission chèque
A – Remise du chèque
B – Droits du porteur de chèque

Section II : Transmission du chèque

§ 1 – Endossement translatif

§ 2 – Endossement de procuration

§ 3 – Endossement pignoratif

Section III : Paiement du chèque

§ 1 – Modalités de paiement

§ 2 – Le chèque sans provision
A – Conséquences de l’émission d’un chèque sans provision
B – Droits de la victime d’un chèque sans provision : les recours

CHAPITRE II : VIREMENT, CARTES DE PAIEMENT ET MONNAIE ELECTRONIQUE

Section I : Le virement et ses dérivés

§ 1 – Le virement

§ 2 – Les dérivés du virement (Avis de prélèvement, Titre interbancaire de paiement, télépaiement)

Section II Les cartes de paiement (et de retrait)

Section III Monnaie électronique



BIBLIOGRAPHIE SELECTIVE

HOUTCIEFF (D), Droit commercial, Amand Colin, 2005
JEANTIN(M) et LE CANNU (P), et GRANIER(T), Droit commercial, Instruments de commerce et de crédit et entreprises en difficulté, 7e éd., Dalloz, Précis, 2005
LEGEAIS (D), Droit commercial et des affaires, 16e éd., Armand Colin, 2005
NEUVILLE (S), Droit de la banque et des marchés financiers, PUF, 2005
PEROCHON (F) et BONHOMME (R), Entreprises en difficultés, Instruments de paiement et de crédit, 7e éd., LGDJ. 2006.
RIPERT (G), ROBLOT (R), Traité de droit commercial, Tome 2, 17e éd., 2004, par P. DELEBECQUE (P) et M. GERMAIN
PIEDELIEVRE (S), Instruments de crédit et de paiement, Dalloz, Cours, 2005