le blog de Hugues Kenfack

Voici enfin la liste des agrégés classés par ordre de mérite

1 - GAUDEMET Sophie
2 - D'AVOUT d'AUERSTAEDT Louis
3 - AYNES Augustin
4 - BINCTIN Nicolas
5 - TREPPOZ Edouard
6 - AUBRY Helene
7 - GODOCHOT Sara
8 - LOKIEC Pascal
9 - CHAINAIS Cecile
10 - PICHARD Marc
11 - FERRIER Nicolas
12 - HONTEBEYRIE Antoine
13 - BONIS Evelyne
14 - SEGONDS Marc
15 - PIN Xavier
16 - GRIMALDI Cyril
17 - BICHERON Frederic
18 - GENICON Thomas
19 - REMY Benjamin
20 - MIGNOT Marc
21 - TRANCHAND Laetitia
22 - PERREAU-SAUSSINE Louis
23 - CHANTEPIE Gael
24 - ROUVIERE Frederic
25 - JULIEN Jerôme
26 - PARROT Karine
27 - DONDERO Bruno
28 - ZOLYNSKI Celia

Encore une fois, mes premières pensées vont vers ceux qui n'ont pas été agrégés. J'espère qu'ils l'auront la prochaine fois. Toutes mes félicitations aux nouveaux agrégés. Bravo à toutes et tous. Je constate que le major est une jeune femme. Félicitations spéciales, chère major. Si je devais donner des conseils aux jeunes agrégés (ils n'en ont pas besoin), ce serait de bien prendre des vacances et ne pas se précipiter à la préparation des cours de l'année prochaine, sans oublier - mais c'est la moindre des choses - de ne pas trop tarder à aller se présenter dans leur nouvelle université. Je suis impatient - et je pense que tous les collègues le sont - de les recevoir.

J'attends d'avoir les universités d'origine et dès demain les affectations pour vous les communiquer.
Merci à tous ceux qui m'ont aidé à publier cette liste.

A défaut de publier la liste des agrégés que je n'ai pas encore, je vous communique celle des postes, grâce à mon ami, collègue, coéquipier de leçon de 24H il y a quelques année et... nouvel agrégé Jerôme Julien

Aix-Marseille III(2 postes)
Amiens
Angers
Antilles-Guyanne
Besançon
Bordeaux IV
Brest
Clermont-Ferrand
Dijon
Grenoble
Lille
Littoral (université du)
Lyon II
Lyon III
Nancy
Nantes
Paris XIIIe (2 postes)
Poitiers (2 postes)
Reims
Rennes
La Réunion
Rouen
Strasbourg III
Toulouse I
Tours
Valenciennes

Si mes calculs sont bons, il y a 28 postes offerts et de très belles universités (rires). Toutes les universités sont belles pour les agrégés.

J'attends encore des informations pour pouvoir publier la liste des agrégés et dès demain, les choix de poste.

Les résultats du premier concours national d'agrégation de droit privés ont été proclamés ce matin à 10h00.
Sans faire preuve d'un localisme, je ne peux cependant vous communiquer que les résultas des agrégés (issus de la Faculté de droit de Toulouse), en attendant d'avoir l'ensemble des résultats et de les publier.
Deux collègues de Toulouse sont agrégés : Marc SEGONDS (14e) et Jerôme JULIEN(25e).
Bravo à ces deux amis et collègues. Le deuxième cité a été mon coéquipier lors de la leçon de 24H.
Je suis de tout coeur avec ceux qui n'ont pas été déclarés admis et je félicite les agrégés.
Si une bonne volonté veut bien me faire parvenir la liste complète...

A très bientôt

C'est bientôt le bouquet final du premier concours national d'agrégation de droit privé et sciences criminelles.
D'après le site du ministère, la proclamation des résultats définitifs aura lieu le jeudi 28 juin 2007 à 10 heures à la Salle des Conseils du Centre Panthéon (12 place du Panthéon, 75005 Paris). Le jury recevra les candidats non admis le même jour à 14h et les agrégés le lendemain à 9h. Le choix des postes aura lieu le 29 juin à 15h au ministère de l'enseignement supérieur et de la rechercher, amphi B, 1 rue Descartes, 75005 Paris. La proclamation des résultats et plus encore leur attente sont des moments très difficiles.
Je me souviens que lors de mon concours, j'avais passé ma leçon de spécialité, si mes souvenirs sont bons, la veille des résulats et l'attente avait été une nuit presque blanche au cours de laquelle je me demandais ce qui allait se passer si j'étais agrégé. J'essayais d'être positif en évitant l'hypothèse d'un échec qui était pourtant possible en considérant la qualité des candidats admissibles. Pour me changer les idées, j'avais essayé de me "consoler" en me disant que la maîtrise de conférence était déjà un beau cadeau ou mieux gâteau, l'agrégation n'étant que la cerise. Etait-ce si grave ne n'avoir pas la cerise?
Le matin de la proclamation, j'avais trouvé le trajet jusqu'au Centre Panthéon un peu trop rapide, comme si je voulais fuir une réalité. Juste avant cette proclamation, en compagnie, je pense, de mes amis et camarades de concours Pascale Deumier (aujourd'hui professeur à la Faculté de droit de Saint-Etienne) et Philippe Stoffel-Munck (Major de mon concours et aujourd'hui professeur à l'université Paris I) - je pense oublier d'autres amis - j'étais allé prendre un verre (je tairais ce que nous avons bu, surtout que l'abus d'alcool est dangereux pour la santé) avant d'affronter la réalité. Par la suite, M. le Professeur Jacques Foyer, Président du Jury et tous les membres de ce dernier sont entrés dans la salle des Conseils, pleine de monde. A ce moment, j'ai pensé qu'il n'était plus possible de fuir la réalité. Le président Foyer a commencé à lire les noms. A un moment donné, tout le monde s'est tourné vers moi et c'est là que je me suis rendu compte qu'on venait de lire mon nom. J'ai alors pensé à mon père et à ma famille... J'ai attendu la suite des noms sur la liste et à la fin, j'ai essayé de consoler mes camardes non admis, félicité mes camarades agrégés et remercié le jury.
Mon sentiment était étrange : je ne peux pas vraiment dire que je n'étais pas content d'être agrégé - je l'étais - mais le premier sentiment était la joie de ne pas avoir à repasser ce concours très éprouvant pour les nerfs et "ruineux" pour les candidats de province (je sais que j'en parle tout le temps). Dans la foulée ou dans l'après-midi, le jury a reçu les candidats et les postes ont été choisis sous la direction de notre major. Cette "répartition" n'a rien de scientifique. A priori, elle se fait en fonction du classement et pour ceux qui ont la chance(?) d'avoir un poste ouvert au concours dans leur université d'origine, le choix de cette dernière semble s'imposer.
Mais d'autres critères sont pris en compte : le prestige de l'université, les cours disponibles, la choix d'un cadre de vie agréable, la facilité et la rapidité d'accès par train...
Je ne suis pas sûr que ce soit toujours opportun de revenir dès la réussite de l'agrégation, dans son université d'origine, celle où on a été étudiant, Allocataire-moniteur, Ater, maître de conférence car on est souvent considéré par les "anciens" comme un "étudiant". En ce qui me concerne j'avais choisi la belle Faculté de droit de Poitiers et sans aucune prétention, je considère comme un honneur d'avoir obtenu mon premier poste dans la Faculté de CARBONNIER et CORNU pour ne citer que ces deux maîtres aujourd'hui disparus. J'y ai passé trois belles années. J'en garde un excellent souvenir. Mon retour à Toulouse s'est aussi bien passé. J'arrête là mes souvenirs.

Les résultats du concours seront publiés sur ce blog et je compte sur des bonnes volontés pour le les faire parvenir tout comme la répartition des postes.

Je suis de tout coeur avec les candidats qui ne seront pas admis et j'adresse par avance mes félicitations à ceux qui seront agrégés.


A très bientôt.

Il y a quelques jours, une partie de mon équipe de "chargés de travaux dirigés" en droit des obligations et moi-même avons réalisé une après-midi de formation destinée aux avocats dans les beaux locaux de l’Ecole des avocats sud-ouest Pyrénées à Toulouse. J’ai décidé d’évoquer quelques aspects de cette actualité.

Comment en quelques lignes dresser le panorama de l’actualité de droit des contrats ? Ceux qui ont vu les films Mission impossible savent que c’est précisément une mission impossible qui, comme cela se passe dans ces films, finit bien, enfin je l’espère. Rassurez-vous, je ne me prends pas pour Tom Cruise, même si j’avais demandé à ma jeune équipe surtout composée de jeunes femmes – les drôles de dames, Mesdemoiselles Yassila OULD, Solène RINGLER et Isabelle TORTOSA, allocataires-monitrices et chargée de TD à la Faculté de droit de l’Université Toulouse I (on passe alors à un autre film qui finit aussi bien ) – accompagnées pour l’occasion d’un jeune homme (Monsieur Laurent Ollivier, doctorant à la Faculté de droit de l’université Toulouse I) de tenter l’exploit d’une telle présentation.

Présenter une actualité, c’est d’abord essayer de trouver des tendances, des points communs : N’assiste-t-on pas à une certaine faveur pour le respect de la volonté des parties et l’exécution forcée ?

D’une part, il ressort des arrêts de la cour de cassation, une certaine faveur pour l’article 1134 du code civil et le contrat. Le respect de la volonté des parties est au centre de la jurisprudence. Il s’impose aux avants contrats, par exemple le pacte de préférence comme le montrent les nombreux arrêts notamment Cass. ch. mixte, 26 mai 2006 ou même plus récemment un arrêt du 13 février 2007 décidant notamment du respect du pacte y compris en cas de procédures collectives. Ce respect s’impose également aux promesses synallagmatiques de vente, par exemple lorsque la Cour de cassation valide la possibilité d’y insérer une clause de substitution( Cass. 3e civ. 28 juin 2006)

Cette faveur pour le respect de la volonté des parties s’impose aussi dans la phase de l’exécution du contrat, y compris en face d’une liberté fondamentale. Le « contrat » primerait donc sur une liberté fondamentale (Cass. 3e civ. 8 juin 2006). La même idée se retrouve en ce qui concerne l’inexécution contractuelle et surtout les clauses relatives à cette inexécution. En outre, ce respect s’illustre aussi par l’admission des clauses relatives aux obligations survivant aux contrats, par exemple les clauses de non-concurrence ou celles de non sollicitation.

D’autre part, l’exécution forcée reste encore le principe en droit français, contrairement au droit anglais. Cette exécution forcée en nature est au centre de plusieurs arrêts notamment celui de la chambre mixte de la cour de cassation en date du 26 mai 2006.

L’actualité récente du droit des contrats est très riche. Adoptant une démarche simplifiée, elle peut être présentée ainsi :

I – Formation du contrat

1 – Pacte de préférence- Cass. ch. mixte 26 mai 2006 : revirement de jurisprudence sur la sanction du pacte de préférence
- Cass. 1ere civ. 11 juillet 2006 : responsabilité en cas de violation du pacte de préférence
- Cass. com. 13 février 2007 : respect du pacte de préférence en cas de liquidation judiciaire
- Cass. com. 13 février 2007 : cession du contrat et pacte de préférence

2 – Promesse de vente- Cass. 3e civ. 28 juin 2006 promesse de vente et faculté de substitution

II – Exécution du contrat
- Cass. 3e civ. 8 juin 2006 : exécution du contrat et liberté fondamentale
- Cass. ch. mixte 22 avril 2005 : définition de la faute lourde
- Cass. com. 13 février 2007 : manquement à une obligation essentielle et clause limitative de responsabilité
- Cass. ass. plén 14 juin 2006 : contrat et force majeure
- Cass. ass. plén. 6 octobre 2006 : inexécution du contrat invoquée par un tiers

III – Expiration du contrat

- Cass. 1ere civ. 21 février 2006 : abus de droit et rupture unilatérale du contrat
- Cass. soc. 27 février 2007 et Cass. soc. 7 mars 2007 : clause de non-concurrence et contrepartie financière
- Cass. 3e civ. 3 mai 2007 : clause de non-concurrence et bail commercial
- Cass. soc. 2 février 2006 : le salarié seul peut agir en nullité d’une clause de non-concurrence insérée dans son contrat de travail
- Cass. soc. 11 janvier 2006 : réparation en cas d’exécution d’une clause de non concurrence illicite
- Cass. com. 10 juillet 2006 : distinction entre clause de non-concurrence et clause de non sollicitation

On peur ajouter en droit international

- Cass. 1ere civ. 9 janvier 2007 : large portée de la clause attributive de juridiction
- Cass 1ere civ. 23 janvier 2007 : loi applicable et juridiction compétente en cas de contrat de concession exclusive internationale

Si je devais choisir 3 arrêts qui ont marqué cette actualité

- n° 1 : Cass. ch. Mixte, 26 mai 2006 sur l’exécution force en nature du pacte de préférence sous certaines conditions
- n° 2 : Cass. ass. Plén. 6 octobre 2006 sur l’inexécution du contrat invoquée par un tiers
- n° 3 : Cass. ass. Plén. 14 juin 2006 sur la force majeure contractuelle

Vous retrouverez en partie cette actualité dans le Journal des Sociétés n° 44 du mois de juin 2007 (rédactrice en chef Cécile LESEUR).

Je remercie les membres de mon équipe qui ont participé à cette actualisation en droit des contrats.

Je suis curieux de savoir ce que les blogueurs pensent de cette sélection sans doute incomplète et plus encore quel est leur podium des trois arrêts les plus « importants » de l’actualité de droit des contrats.

Ce billet me permet d'évoquer rapidement une question posée par nos collègues Maîtres de conférence qui souhaitent participer activement au Conseil National du Droit (CND) qui est ainsi au centre du débat
(Voir sur cette question le blog Maître de conférence à l'adresse suivante Voir également l'interview des professeurs B. Teyssié, JCP 2007, I, 159 et D. truchet D. 2007, p. 1584 et l'éditorial des professeurs D. Mazeaud et T. Revet, D. 2007, p. 1585)

Une séance inaugurale du CND a eu lieu sous la présidence du président de l’université Panthéon-Assas (Paris II) dans les locaux de cette université le 3 mai dernier.

Le CND résulte de la recommandation n° 401 du rapport du professeur Truchet intitulé « 76 recommandations pour l’enseignement du droit » remis au Directeur général de l’enseignement supérieur le 22 janvier 2007.

L’objectif visé par le CND est le rapprochement des universités et des professions par un travail commun sur l’enseignement et la recherche juridiques. Pour ce faire, elle devra, comme il ressort du compte rendu de sa séance inaugurale, œuvrer par des actions relatives notamment aux points suivants :
- les colloques communs
- les rencontres informelles
- l’accueil d’universitaires par les juridictions qui devrait être institutionnalisé
- l’éventualité de consulter un universitaire en tant qu’amicus curia
- les assistants de justice
- la préparation aux concours d’accès aux professions
- les stages offerts aux étudiants
- les professeurs et Maîtres de conférence associés
- la formation continue…

Lors de cette séance inaugurale d’intéressantes propositions ont été formulées sur certains de ces points.

Sur le constat effectué par le CND, il se semble pas y avoir de difficultés pour s’accorder sur le renforcement des nécessaires liens entre les universitaires et les professionnels. D’où vient alors le « malaise » (le mot est peut-être fort) de nos collègues Maîtres de conférence ? Ils ne sont (pour l’instant ?) tout simplement pas « présents » ni « visés » comme acteurs du CND.

Lors de la séance inaugurale de ce CND, étaient présents notamment des représentants des professionnels du droit (Magistrats avocats, notaires par exemple…) et ceux de l’université (des Doyens, des professeurs) : pas de Maîtres de conférence (sauf erreur de lecture de compte rendu de ma part).

Ce même compte rendu indique qu’à cette première réunion ont été invités, d’après le professeur Truchet, d’une part, ceux qui assument la formation initiale des juristes français (ou du moins quelques-uns uns d’entre eux) – belle nuance – et , d’autre part, les principales juridictions, professions et institutions publiques et privées qui les recrutent. Il ajoute que cette « composition ne préjuge pas de la configuration définitive du conseil ». A elle seule, cette phrase aurait pu rassurer tous les acteurs de la vie universitaire.

Toutefois, évoquant le statut du CND, le compte rendu indique qu’il est actuellement une structure informelle qui doit à terme être institutionnalisée. Est ensuite abordée la question de la composition du CND et le même compte rendu précise qu’il est convenu que pour l’instant, la représentation au Conseil des juridictions, professions, institutions publiques et privées sera assurée à la diligence de leurs autorités ou organes compétents. S’agissant des « enseignants »(le terme est de votre serviteur), d’après le compte rendu, « les professeurs des facultés de droit et grands établissements continueront à être cooptés de manière à refléter la diversité des compétences et des situations ».

S’agit-il d’une simple maladresse de rédaction ? Il est a priori difficile de croire que les initiateurs de ce projet ont volontairement opté pour l’exclusion de nos collègues MCF du CND. Mon optimisme naturel me pousse à croire qu’il s’agit d’un simple « oubli », d’autant plus que l’esprit du texte est plutôt en faveur d’une bonne entente entre les universitaires et les professionnels du droit, ce qui passe d’abord par une bonne entente préalable entre les universitaires.

La vie universitaire comporte plusieurs acteurs notamment les étudiants, les personnels administratifs et techniques, les enseignants...

Ces derniers sont divisés en plusieurs « groupes » (pour utiliser un mot neutre) notamment les maîtres de conférences et les professeurs qui, à quelques exceptions prés, accomplissent les mêmes fonctions d'enseignement et de recherche.

Alors, une question simple se pose : qui doit représenter ces enseignants d’université au sein du Conseil National du Droit? Une réponse évidente s'impose : les enseignants concernés, c'est-à-dire les maîtres de conférence et les professeurs.

De grands chantiers sont en cours à l'université et ce n'est qu'unis que les acteurs de la vie universitaire peuvent construire une université française telle qu'ils la souhaitent. Est-ce le moment pour se diviser? Il ne se passe pas un jour sans que chacun se rende compte de la perte d'influence de l'université et des « facultés de droit »

Outre la question de l'autonomie des universités, celle de la réforme des recrutements (concours de MCF et de PR), l'insertion professionnelle de nos étudiants, la difficulté de faire fonctionner les Master 2 recherche, la concurrence des écoles de commerce... sont autant de défis qui nous attendent. Alors, ne nous laissons pas égarer : il convient de rester ensemble et non de se diviser.

Mon avis est que la création du CND part d’un constat indiscutable. Les questions évoquées dès la séance inaugurale le prouve. Encore faut-il éviter de diviser les universitaires pour les rapprocher des professionnels du droit.

La prochaine séance est prévue le 5 octobre 2007 de 10h à 13h à la Cour de cassation et je formule le vœu que des Maîtres de conférence y soient conviés, pour assurer cette « diversité » recherchée.

Ce petit billet très rapide pour expliquer pourquoi mon blog est en veille depuis quelques jours.
C'est la faute de :
- l'animation de séminaires, formations...
- une préparation de colloques
- quelques écrits publiés ou en cours
- une direction de diplômes
- des corrections de copies
- et surtout une nouvelle responsabilité de vice président de la commission de spécialistes de droit privé, plus spécialement chargé de l'animation de la section. Cette dernière responsabilité a pour effet de nombreuses rencontres avec des collègues et des réunions, la répartition des cours...

Avec tout cela, est-ce possible d'animer un blog de manière permanente? Bien sûr que oui, je vous rassure.
Ce nouveau blog va bientôt reprendre son rythme de croisière car je n'ai pas un emploi du temps de ministre

Justement, certains ministres sont blogueurs, à commencer par le premier d'entre eux, F. FILLON, mais aussi V. PECRESSE, C. BOUTIN, M. ALLIOT-MARIE, J-L BORLOO, X. DARKOS, A. JUPPE, E. WOERTH... Certains de ces blogs sont très actifs comme celui de M.ALLIOT-MARIE ou du minsitre de l'enseignement supérieur, V. PECRESSE.

Je pose donc la question : un ministre peut-il être blogueur? Doit-il l'être? J'ai ma petite idée mais j'attends vos réactions. A quant les présidents d'université ou les recteurs blogueurs?